Le conseil municipal du 9 juillet 2024

Le conseil municipal s’est réuni le mardi 9 juillet 2024 à 20h30 en mairie.

La liste des délibérations.

Le procès verbal (détail des débats).

Premiers retours sur le conseil !

Espagne 2 – France 1. Pas un match qui restera dans les annales et pourtant il devait y avoir beaucoup de monde devant la télé car ça sonnait le creux dans la salle du conseil avec un tout petit effectif.

Première surprise avec la fermeture de la mairie en raison d’incidents dans des conseils municipaux.

La séance débute par la validation du Procès-Verbal du conseil municipal du 21 mai. Ce jour-là, on s’était quitté sur un blocage de la majorité qui refusait de diffuser nos questions diverses. Le PV rédigé par le secrétaire de séance, M Heulin n’a pas reçu l’approbation de nos édiles débouchant ainsi sur deux propositions de PV : celle du secrétaire et celle du président. Nous avons fait un rappel du règlement intérieur et du CGCT sans succès. Devant le blocage, et après 45 minutes d’échanges animés, nous avons décidé de ne pas participer au vote en nous retirant de la salle, jugeant que seule la présentation à validation du conseil municipal du PV rédigé par le secrétaire de séance est conforme aux lois. Les 9 élus de la majorité municipale ont donc procédé au vote et validé, sans surprise, la version de M le Maire. On en reparlera sans doute.

La France menait alors 1-0 et il était temps de démarrer le traitement des délibérations.

La première délibération concernait l’attribution de noms de rues pour le futur lotissement du bosquet sur la route de Fillé.
Place ensuite à la délibération pour valider l’achat d’un terrain sur la route de Oizé pour y implanter un cimetière.
La suivante va concerner l’achat mutualisé avec Parigné et Cérans d’un porte outil et d’outils pour assurer l’entretien de la voirie pour les opérations de désherbage des trottoirs, d’entretien des chemins, le broyage de l’herbe. Par contre cela ne pourra pas assurer les opérations de balayage.

La mi-temps venait d’être sifflée à Munich et nos bleus pales étaient menés 2-1 quand on a abordé les délibérations concernant le personnel.

Les effectifs vont être complétés pour la prochaine rentrée avec la création de 6 postes d’animation, d’un poste d’agent d’entretien, d’un poste d’agent pour aider en cuisine avant le recrutement d’un chef cuisinier. Et on va conclure ce chapitre avec une évolution de l’organisation du temps de travail des agents.

Au titre des informations diverses :
• Une plainte a été déposée par la commune suite aux incivilités répétées sur le territoire.
• La fête de la musique est reportée au 31 août
. Le forum des associations est reconduit le 7 septembre de 10h à 14h au complexe.
• De nouvelles modalités d’accès aux déchetteries seront mises en place au 1 janvier 2025

Il faut retenir au titre de nos questions diverses :
• Nous allons recevoir une subvention DETR de 75 k€ pour les Equipements Sportifs de Proximité.
• Nous ne savons pas combien couterait un revêtement résine pour le terrain de basket 3×3
• 59 enfants sont inscrits au restaurant scolaire dans le cadre du repas à 1€
• En 2023, nous avons eu 25% de produits de qualité et durable dans la composition des repas au restaurant scolaire et 5% de produits Bio
• Il n’y a pas eu d’études de réalisées au titre de la loi sur l’eau avant d’acheter le terrain pour le futur cimetière.
• Le rapport du trésorier sur notre budget 2023 vient d’être diffusé
• Nous n’avons pas eu d’évolution du dossier sur l’implantation illégale au chemin de la Petite Belle Etoile
• Nous n’avons pas plus d’informations sur le déploiement du schéma vélo sur notre commune
• Le Pôle métropolitain prend en charge les coûts de la borne de rechargement des véhicules
• L’actualisation des praticiens « Santé » sur le site internet de la commune vient d’être réalisée.

23h, fin du conseil et fin de nos espoirs à Munich. Pas de défilé en ville pour fêter la qualification en finale.

Le détail des débats sera à retrouver dans le procès-verbal en septembre.

ORDRE DU JOUR

  1. Etude du procès-verbal de la séance du 21 mai 2024
  2. Décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L.2122-22 du CGCT
  3. Délibérations
    3.1. URBANISME – Attribution des noms de rues au lotissement « Le Bosquet » Route des Galopières
    3.2. URBANISME – Convention de cession de la parcelle AK 0005 avec la SAFER en vue de la création d’un
    futur cimetière
    3.3. FINANCES – Adoption d’une convention de mutualisation d’un porte-outil entre les communes de Parigné le Pôlin, Cérans-Foulletourte et Guécélard
    3.4. FINANCES – Durée d’amortissement de la subvention d’équipement versée à la commune de Parigné-le-Pôlin dans le cadre de la convention de mutualisation du porte-outil
    3.5. FINANCES – Adoption de la convention d’utilisation de locaux du collège Le Marin à Allonnes pour les besoins du centre Médico-scolaire d’Allonnes
    3.6. RESSOURCES HUMAINES – Création de six emplois non permanents d’adjoint d’animation pour accroissement d’activité au service enfance
    3.7. RESSOURCES HUMAINES – Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique pour accroissement d’activité au service technique
    3.8. RESSOURCES HUMAINES – Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique pour accroissement d’activité au service restaurant scolaire
    3.9. RESSOURCES HUMAINES – Mise à jour du tableau des emplois – Suppression et création d’emploi – poste de chef cuisinier
    3.10. RESSOURCES HUMAINES – Organisation du temps de travail
    3.11. VIE EDUCATIVE – Mise à jour du règlement du restaurant scolaire, des accueils périscolaires et des études surveillées
    3.12. VIE EDUCATIVE – Mise à jour du règlement des mercredis loisirs
  4. Informations diverses
  5. Questions diverses