Le conseil municipal s’est réuni le mardi 30 janvier 2024 à 20h30 en mairie de Guécélard.

La liste des délibérations.

Le procès verbal (détail des débats).

Le vote sur l’approbation du PV de la dernière réunion n’a pas été unanime après quelques échanges sur son contenu et sur quelques éléments non repris comme réponse au niveau des débats.

Au sujet des commandes publiques, l’entreprise Citéos a été retenu pour la poursuite de l’éclairage public (quartier des fleurs) pour un montant d’environ 50 000 € avec 3 offres reçues. Pour l’instruction du PLU, un complément de financement (Atelier d’Ys) s’avère nécessaire.

La première délibération concernait l’Identification des ZAER. Suite aux travaux de la commission et à l’enquête publique :

• La zone d’accélération photovoltaïque toiture s’applique désormais à l’ensemble du territoire. Les ombrières sont différenciées du photovoltaïque toiture (seul le projet tennis est cité).
• Le potentiel photovoltaïque au sol hors potentiel agricole (agrivoltaïque) représente environ 43 ha soit 74% de l’objectif du Pays Vallée de la Sarthe (58 ha).
• Aucune zone d’accélération pour l’éolien n’est spécifiée.
• Aucune zone d’accélération méthanisation n’est spécifiée.
• Aucune zone d’accélération géothermie n’est spécifiée.
• Pour l’hydraulique, une zone a été considérée à étudier en face de l’Ile de Moulinsart

Les suites de la démarche ne sont actuellement pas clairement définies sauf sur :

• L’élaboration d’un « Plan Paysage et Transition Energétique » par le Pays Vallée de la Sarthe,
• Des révisions de la programmation pluriannuelle de l’énergie au moins tous les 5ans,
• La mise en place d’un comité de projet ZAER (pour lequel nous avons souhaité une représentation de Guécélard.

La mise à jour du règlement intérieur du conseil municipal a ensuite été entérinée à la majorité avec le passage à 30 jours maximum pour la diffusion des comptes rendus de commissions et l’allongement à 7 jours du délai pour déposer les questions diverses lors des conseils municipaux.

Nos propositions d’anticipation à 5 jours au lieu des 3 jours minimum pour la réception des convocations et ordre du jour des conseils municipaux, d’autorisation de débats pendant les questions orales, de déclinaison des éléments traités ou en cours de réflexion dans les commissions communautaires en conseil municipal… n’ont pas reçu de suites favorables.   

L’attribution des subventions aux associations a ensuite été traitée. La plupart des demandes ont été satisfaites en totalité ou pour partie avec au moins une réduction de 10% (sauf pour le CCAS).  Pour les associations de Guécélard, seule, la demande du Comité des Fêtes (demande en vue de poursuivre la GCVTT avec la gratuité d’inscription et les prestations offertes pour les enfants) a été rejetée.

L’ouverture de dépenses (2181 €) en vue de la réalisation d’un relevé topographique nécessaire à l’étude d’avant-projet du parc urbain paysager a été votée tout comme la création d’un emploi permanent ATSEM à temps non complet

La version complète des débats, sera à retrouver lors de la diffusion du PV, après validation lors du prochain conseil fin mars.