Le conseil municipal s’est tenu à la Mairie de Guécélard, le mardi 24 septembre 2024 à 20h30.
Le procès verbal (détail des débats).
C’est devant une salle du conseil bien remplie que s’est tenu le conseil municipal. La majorité était représentée par 14 de ses membres, alors que notre équipe n’était représentée que par deux de ses membres, les trois autres étant excusés. Les soucis de quorum et l’invalidité d’un vote lors de la dernière séance sont sans doute à l’origine de cette affluence.
Au moment de l’approbation du PV du 21/05/2024, nous avons à nouveau quitté la salle pour ne pas participé au vote relatif à l’approbation de ce PV que nous jugeons toujours illégal (2 PV générés pour une même réunion).
Le PV du 09 juillet 2024 a été adopté à la majorité.
La convention d’accueil en fourrière des animaux errants ou dangereux avec MOLOSSES-LAND dont le montant est de 0,75€ par habitants a été approuvée à l’unanimité. Les soucis de qualité des prestations soulevés les années précédentes n’existent plus.
Le règlement intérieur du CM a été mis à jour suite au débat houleux sur la parution de 2 PV pour la séance de mai dont l’un ne reprenait pas l’ensemble des questions diverses. Les questions posées seront dorénavant mentionnées au PV du conseil municipal (modification adoptée à la majorité). Le texte suivant a été ajouté au règlement : « Les questions posées et les réponses apportées sont consignées dans le procès-verbal sous la rubrique « questions diverses ». Si une réponse a été fournie lors d’un débat relatif à un point de l’ordre du jour, un simple renvoi au paragraphe concerné sera effectué. ».
La convention de financement et de partenariat pour MOUV’N GO prévoit la prise en charge des frais de gestion de la station MOUV’N GO par le syndicat mixte du pôle métropolitain pour la période du 01/01/2024 au 31/12/024 (adopté à l’unanimité).
Les associations « La Coulée Douce » et « Pique et pique et bla bla bla » ont déposé une demande de subvention. La première s’est vu attribuer une subvention de 500€ et la seconde une subvention de 880€ pour lancer son activité (adopté à l’unanimité).
Une demande de financement pour un raid humanitaire 4L TROPHY portée par un habitant de la commune a été demandée en mairie. Le conseil a émis un avis favorable pour une subvention de 200€.
Le conseil a validé l’avancement de grade d’un agent du service animation.
Le conseil devait se prononcer sur un accord de principe sur l’adhésion au contrat collectif de prévoyance proposé par le centre de gestion. A compter du 01/01/2025, tous les agents doivent adhérer à ce contrat. Notre volonté de faire évoluer la garantie de base à 95% pour limiter les pertes de revenus (sensible surtout pour les bas salaires) n’a pas été retenue. Notre proposition de modulation des taux en fonction des niveaux de salaires ne serait pas applicable au regard des difficultés matérielles pour son application (logiciel). Le conseil a validé la souscription de la garantie de base à hauteur de 90% du revenu net des agents et la participation financière de la mairie à hauteur de 60% pour la cotisation des agents.
Pour les informations diverses :
Le chantier des équipements sportifs avance désormais correctement et les subventions ont été accordées (71 % du coût). Il reste environ 103 000 € HT à la charge de la municipalité. L’inauguration est prévue le 16 novembre à 10h30.
Un accès PMR aux tribunes et vestiaires du terrain de foot sera créé (environ 25 000 €).
Les travaux pour la couverture des terrains de tennis (hall photovoltaïque) débuteront mi octobre (jusqu’en mars 2025 ?).
La réfection des voiries suite aux travaux du SIDERM (Chemin du Dauphin, Chemin Bas, Route de Oizé) devrait être conduite en octobre.
Des travaux de PATA (réfection des voiries) sont en cours.
Le permis de construire du préau à l’école est accepté et les travaux débuteront à la Toussaint.
Le SMSEAU a déménagé à Fillé et la convention locale est dénoncée.
287 enfants sont scolarisés depuis la rentrée (avec 190 enfants pour la restauration). Il reste des places pour l’accueil périscolaire du matin. 6 enfants de moins de 3 ans seront intégrés à la Toussaint (déjà retenus).
La distribution des sacs poubelles se déroulera en novembre (voir journal municipal).
Le téléthon se déroulera les 29 et 30 novembre
Pour les questions diverses :
La dématérialisation des actes administratifs n’est pas à l’ordre du jour au niveau municipal.
Pas de réponse du tribunal sur la plainte relative au PLU.
Pas d’informations sur le détail des plaintes et faits de tapages et leur évolution.
Les démarches sur les diverses problématiques (zones humides, conduite de gaz…) sur le terrain acheté en vue de générer un nouveau cimetière sont engagées.
…
Le détail des débats sera à retrouver dans le procès-verbal à paraître après sa validation en novembre.
Une Nouvelle Energie Pour Guécélard 