Le conseil municipal s’est réuni le mardi 23 mai 2023 à 20h30 en mairie avec un peu de public.

La liste des délibérations.

Le Procès Verbal (détail des débats).

Etant donné le contenu de l’ordre du jour, le conseil a été très rapide (moins d’une heure).

A notre demande, les projets de PV devraient être diffusés vers les élus désormais dès validation par le secrétaire de séance et non plus lors de l’envoi de la convocation au conseil comme c’était devenu le cas.

Les 9 jurés d’assises prévus selon l’arrêté préfectoral ont été tirés au sort et M. Jean Marie Briguant a été retenu comme référent déontologue. Ce dernier peut être saisi par tout élu local et sa rémunération est fixée à 80 € par dossier et est à charge de la commune.

Le rapport du Siderm 2021 a été approuvé. Il s’agit à priori d’une nouveauté car nous n’avons pas retrouvé trace d’approbation précédemment.

Les habituels emplois non permanents d’ATSEM (un plein temps et un 31/35ème) ont été entérinés au regard du nombre d’élèves prévisibles à l’école maternelle et aux accueils périscolaires à la rentrée. Les chiffres seraient très proches de ceux de l’année dernière. Un poste d’adjoint administratif est généré entre le 9 juin 2023 et le 1er septembre 2023 pour faire suite à un départ en retraite et aux réorganisations envisagées.

Une motion relative à la lutte contre les agressions d’élu(e)s, à l’initiative de l’AMF (association des Maires de France) a été votée.

Au travers des informations diverses et de nos questions, nous portons à votre connaissance :

• l’ouverture de l’enquête publique sur le projet de PLU à compter du 1er juin pour un mois,
• la prise en compte de la non conformité de l’arrêt de bus de la D323 près de la place de la mairie,
• la réfection de la voie piétonne (balisage) du Chemin Bas,
• la diffusion à venir de l’audit financier de la ComCom auprès des membres de la commission Administration Générale (audit non diffusable),
• la présentation à venir du rapport annuel de la CDC VDS par son président au cours du 3ème trimestre 2023,
• …

Vous retrouverez tous les détails dans le PV à paraître après validation lors du prochain conseil !