Le conseil municipal s’est réunir à la Mairie de Guécélard, le mardi 19 septembre 2023 à 20h30.

La liste des délibérations.

Le procès verbal (détail des débats).

Nos premiers commentaires :

Ce conseil municipal de rentrée disposait d’un ordre du jour peu chargé qui a fait que la session n’aura duré qu’1h30.

La commune de Guécélard adhère au groupement de commande proposé par la communauté de communes. Mme Corbin (titulaire) et M. Pannetier (suppléant) sont les représentants pour la commission d’appel d’offres. Notre candidature spontanée pour un de ces postes a été refoulée après un vote à la majorité (2 abstentions).

Une convention d’occupation temporaire (jusqu’en 2049) d’implantation d’équipements de télérelève d’objets connectés avec Sartel THD a été validée moyennant une redevance révisable annuelle d’environ 100 €.

La convention d’accompagnement dans la réflexion portant sur la programmation d’un nouveau bâtiment pouvant accueillir diverses activités communales avec le CAUE, a été elle aussi votée après des débats laborieux dont vous pourrez prendre connaissance de la teneur dans le PV à venir. Nous n’avons pour notre part pas entériné cette proposition que nous jugeons très précoce et avec une durée de réalisation trop limitée (6 mois selon l’article 4 du projet de convention). Nous avons aussi fait part de notre étonnement sur la zone d’implantation (parcelle n°23 entre les Services Techniques et la salle des fêtes) qui est recensée comme zone humide (inventaire de janvier 2023). 

M. Le Maire a été autorisé à signer l’acte notarié approuvant les servitudes de passage des câbles de réseau électrique enterré situées sur les parcelles cadastrées AM n°22, AN n°221, AN n°92 et AN n°107 situées Chemin du Dauphin (enfouissement des réseaux)

Le règlement du restaurant scolaire, des accueils périscolaires et des études surveillées a été mis à jour pour intégrer le livret de citoyenneté. Nous avons fait part de notre satisfaction de voir ce genre de document désormais suivi en gestion de configuration (inventaire des versions avec traçage des modifications). Nous réclamions ce suivi depuis notre arrivée en conseil municipal.

Des avancements en grade entrainant la mise à jour du tableau des emplois municipaux ont été validés.

En informations diverses, nous retenons que :

• Environ 300 élèves fréquentent l’école municipale (soit une moyenne de 23 élèves par classe)
• Les travaux de reprise de la RD 323 sont reportés par le département
• Les travaux de l’église sont en cours de finalisation…

La séquence des réponses à nos questions (qui ne permet pas de débats) nous a permis d’apprendre que :

• Les statistiques sur les cambriolages ne sont pas disponibles (la gendarmerie a été sollicitée)
• 2 dossiers sur Guécélard ont été déposés au titre du PIG (amélioration de l’habitat)
• Le permis de construire relatif à la couverture du tennis est en cours d’instruction (avis des entités sportives).
• Le local à vendre (ancien logement de fonction) a fait l’objet d’une visite depuis sa mise en vente (pas d’offre) – Cession validée en CM du 13 septembre 2022.
• Un projet est en cours d’étude pour le parvis de l’école
• Nos propositions de révision des règles de circulation pour limiter les difficultés de circulation pour les accès à l’école ne bénéficieront pas de suite.
• Le rapport d’expertise des conduites souterraines (mai-juin 2023) du Chemin du Dauphin et du Chemin Bas est en cours d’analyse au niveau de la communauté de Communes du Val de Sarthe
• …
• Le règlement du conseil municipal pourrait être révisé prochainement pour recadrer le système actuel des questions écrites.

Ne manquez pas la lecture du PV à venir !