Le conseil de la Communauté de communes du Val de Sarthe s’est tenu le jeudi 4 novembre 2021 à 20h30 à la salle polyvalente de Roeze sur Sarthe.
Madame la Maire de Roëze a accueilli ce conseil communautaire. La présentation de la commune a été succincte car la commune est décrite avec soin sur le nouveau site Internet établi en lien avec les services communication de la COMCOM (convention et services communs communication).
Mme Julie Poidvin intègre le conseil communautaire suite à la démission de Mme Brigitte Surut (Commune de Fillé).
Les axes stratégiques du projet de territoire dans le cadre du Contrat de Relance et de Transition Ecologique ont été validés en séance. Pour Guécélard, selon les documents annexés à l’ordre du jour, le projet communal concerne la création d’une zone d’activité.
Le Contrat d’Objectif Territorial (COT) est un contrat signé avec l’ADEME et il est composé de deux labels (Climat-Air-Energie / Economie circulaire). La mise en place de ce contrat, validé en séance imposera le recrutement d’un chargé de mission.
La charte de gouvernance n’est à ce jour pas écrite mais le groupe projet du projet de territoire est en place. Dans les faits, les statuts du VDS intègrent « la charte de gouvernance ».
Une revalorisation de 1% des tarifs 2022 dans les domaines « éducation-enfance » a été validée.
Dans le cadre de la mise en place de la comptabilité M57, un règlement budgétaire et financier a été adopté et entrera en application le 1er janvier 2022.
L’Organisation de Mobilités est à la charge de la ComCom. La prestation de service Mouv’n go avec les Communes d’Etival lès le Mans, Fercé sur Sarthe, Guécélard et Malicorne sur Sarthe est prolongée de 3 ans dans les conditions initiales, c’est-à-dire que le transfert de compétences vers les communes est prolongé.
Vous retrouverez très prochainement sur cette page le CR puis le PV qui traitera dans le détail le contenu des débats.
