Le conseil de la Communauté de communes du Val de Sarthe s’est réuni le jeudi 19 mai 2022 à la salle polyvalente de Cérans Foulletourte à 20h30.

Après l’approbation du PV du dernier conseil communautaire, les éléments suivant ont été abordés au cours d’une séance plutôt courte :

Pôle métropolitain Mobilités Le Mans-Sarthe – Désignation des délégués

La proposition du bureau avec six délégués suivants répartis comme suit  a été votée.

• Trois élus au sein du Collège AOM (Autorité Organisatrice des Mobilités) : Messieurs Jean-Yves Avignon, Xavier Mazerat et Noël Tellier,
• Deux élus au sein du Collège Autopartage. : Messieurs Jean-Marc Coyeaud et Alain Viot,
• Un non affecté à un collège : Madame Elisabeth Moussay.

Aucun autre élu ne s’est porté candidats.   

Conseiller délégué à la piscine

Monsieur Pascal Breton, conseiller communautaire de la Commune de La Suze sur Sarthe, a été nommé conseiller délégué à la piscine à compter du 1er juin 2022. Le montant de l’indemnité est fixé à 233,36 €. Missions : suivi quotidien de la piscine actuelle et de son avenir dans le cadre du projet de territoire avec analyse et suivi des coûts associés.   

Finances

Des provisions pour compte épargne temps (CET) et pour versement de l’allocation de retour à l’emploi (ARE) sont adoptées en séance tout comme les tarifs supplémentaires 2022 pour l’Ile de MoulinSart.

Création du Comité Social Territorial

Les instances existantes « Comité Technique » et « Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail » seront fusionnées en une seule instance nommée « Comité social territorial (CST) ».

Emplois-RH

La pépinière d’entreprises intégrant un espace de coworking située zone des Noës à Spay ouvrira ses portes en septembre 2022. Afin d’accueillir, de développer, d’animer et de gérer ce nouvel espace communautaire, la création d’un poste temporaire de « Chargé de projet Pépinière » pour ces missions est validée.

Suite vacance du poste de Maître-nageur, un recrutement est nécessaire et va être engagé.

Tourisme

Les matériels nautiques de la communauté de commune VDS sont rétrocédés à la Commune de Malicorne sur Sarthe suite au transfert de la compétence « promotion du tourisme dont la création d’offices de tourisme ». Ils seront désormais gérés par l’exploitant du camping municipal de Malicorne.

Economie

ZA Val de l’Aune à Roëzé sur Sarthe – Vente d’un atelier relais à l’entreprise F2M. L’entreprise a confirmé son intention d’acheter le local et vient d’obtenir les financements nécessaires à l’opération. La vente du local se fera aux conditions préalablement définies, soit au prix de 451 000 € HT, frais d’acte et taxe foncière en sus.

ZA des Noës à Spay – Vente d’une parcelle à l’entreprise PRO CHIMIE. La vente d’une parcelle d’une superficie de 2 320 m² sur la ZA des Noës à Spay, pour un prix de 23 ,60 € HT/m² à l’entreprise PRO CHIMIE est validée en séance. Le projet de l’entreprise est d’y construire un local d’environ 400 m² (150 m² de bureaux et locaux sociaux et 250 m² de local de stockage).

Information

Le conseil communautaire s’est achevé après une présentation du Contrat d’Objectifs Territorial (COT), les travaux en cours, ceux à venir et les résultats attendus. Le détail de ce sujet sera abordé largement dans le PV à venir.