La réunion du conseil de la Communauté de Communes du Val de Sarthe s’st tenue le Jeudi 14 décembre 2023 à 20h30, Salle polyvalente à Etival lès le Mans
Le procès verbal (détail des débats).
Christoph Alékian, nouveau responsable de l’Unisson (danse, musique, éducation culturelle et artistique) s’est présenté.
La Voie Verte de La Suze sur Sarthe à Malicorne sur Sarthe (ancien tracé de la voie ferrée) sera mise en service fin 2024 ou début 2025. A cet effet, la modification de l’intérêt communautaire pour la compétence voirie est modifiée et intègrera désormais cette voie verte (à l’exclusion de tout mobilier, aménagement et signalétique autres que ceux relevant de la conservation et de la sécurité).
Délégués au Syndicat Mixte Sarthe Aval Unifié (SMSEAU) : vu le changement des statuts de ce syndicat notamment quant au nombre de délégués, au regard de la modification de son périmètre, il convient de procéder à une nouvelle élection de 7 membres (7 titulaires et 7 suppléants en lieu et place des 11 membres initiaux. Pour Guécélard, seul Jacky Lecomte reste membre (en tant que titulaire). Brice Genet n’est plus suppléant.
Tarifs 2024
Les tarifs pour la REOM 2024 ainsi que les prestations associées seront augmentées de 2%. La création d’un tarif pour les foyers de 5 personnes et plus et la redéfinition des tarifs pro 1 et pro 2 (professionnels) seront mises en œuvre en 2024.
La possible acquisition d’un lombricomposteur, à partir d’avril 2024, coûtera 50 €.
La Redevance Assainissement Non Collectif (RANC 2024) subira aune augmentation de 20% dans le but d’équilibrer le budget et de rétablir une capacité à investir. Les contrôles sont réalisés une fois tous les 4 à 8 ans ou ponctuellement en cas de vente ou d’une construction d’assainissement autonome.
Pour l’assainissement collectif, les augmentations sont différentes d’une commune à l’autre du fait de l’objectif d’atteindre l’harmonisation tarifaire en 2026 sur la CC VDS. Le tableau récapitulatif sera intégré au PV.
Enfance – Les tarifs ALSH et Jeunesse 2024 seront revalorisés de + 1%. par rapport à 2023 et une nouvelle tranche supérieure de quotient familial sera créée (QF > 1 500 €).
Atelier culture santé : un programme d’activités culturelles à destination de personnes en souffrance psychique / psychologique a été élaboré sera expérimenté afin de favoriser l’inclusion des personnes souffrant de troubles psychiques, favoriser l’estime de soi, la confiance en soi chez les personnes orientées, développer le lien social et rompre l’isolement des personnes souffrant de troubles psychiques. Ces activités seront gratuites.
Divers points relevant des finances (classifications et ouvertures budgétaires), des ressources humaines (temps de travail, RIFSSEP, organisation, vacances ou créations de postes) ont été validés. Vous les retrouverez en détail dans le PV.
Le niveau de l’attribution de la subvention vers la Coulée Douce, (association de la Suze) intervenant pour la ComCom au titre de la compétence Jeunesse, a provoqué une nouvelle fois un débat intense voire passionné.
Le festival itinérant de la Belle Virée sur 3 jours sera reconduit avec l’association Baltringos et devrait se tenir le 19 juillet à Fillé, les 20 et 21 juillet à Louplande ou Chemiré le Gaudin,
Une Nouvelle Energie Pour Guécélard 